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Attestation de détachement Demande de pension de vieillesse, d’invalidité et de survivants. Instruction d’une demande de pension vieillesse, invalidité, survivant Instruction d’une demande de majoration pour enfant ou de pension d’orphelin. Consultation du détail de la situation de votre entreprise vis-à-vis de la CNSS: Fiche médicale confidentielle Feuille de soins Demande de prise en charge Conventions Internationales de sécurité sociale – Soins de santé Certificat de détachement. Les pénalités liées à tout retard de paiement seront générées automatiquement.

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Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 34.70 MBytes

Les pénalités liées à tout retard de paiement seront générées automatiquement. Dorénavant vous avez la possibilité de demander leur immatriculation en ligne depuis votre espace privé Damancom. Changement de mode de télé-déclaration et télépaiement: Comment déléguer les e-services? Attestation de détachement Demande de pension de vieillesse, d’invalidité formulare de formuaire. Il suffit de saisir les informations demandées et un numéro provisoire vous est délivré. Dans certains cas, vous êtes amené à appuyer votre demande par des pièces justificatives.

Certificat de vie déclaration sur l’honneur du demandeur instruction d’une demande de pension vieillesse, survivant, invalidité, allocation décès Telepsiement de prestations d’invalidité Attestation des periodes de carrière Attestation des périodes de carrière Demande de prestations d’enfant du Régime de pensions du Canada en vertu de la Convention sur la sécurité sociale entre le Canada et le Royaume du Maroc Certificat d’assujetissement au régime de sécurité sociale au maroc.

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Attestation de détachement Demande de pension de vieillesse, d’invalidité et de survivants. Dans certains cas, vous êtes amené à appuyer votre demande par des pièces justificatives.

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Fiche médicale formulairf Feuille de soins Demande de prise en charge Conventions Internationales de sécurité sociale – Soins de santé Certificat de détachement détachement dajancom, prolongation, dérogation exceptionnelle Instruction d’une demande de pension invalidité, vieillesse, survivant État de famille pour le bénéfice des prestations familiales. Toutes les transactions réalisées sur le portail Damancom formulaird sécurisées, tracées et horodatées.

Toutes les notifications par courrier dans le cadre du processus de telepaiemejt, inspection ou contrôle seront désormais effectuées via DAMANCOM et deviendront consultables au niveau de votre espace privé formulire Damancom.

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Attestation concernant la composition de la famille en vue de l’octroi des allocations familiales conventionnelles Demande de pension de vieillesse Demande de pension de survivants Demande de pension d’invalidité Demande d’allocation décès Attestation des périodes de carrière Rapport médical simplifié. Demande d’obtention ou de transfert d’allocation globale Demande de pension de vieillesse, d’invalidité et de survivants Attestation de détachement.

A travers cette consultation, vous pouvez télé-déclarer une période manquante et télé-payer les cotisations relatives à une période antérieure si vous êtes inscrit au service Télépaiement, ou bien demander le redressement de paiement mal positionné ou mal ventilé.

Adhésion au e-service Télédéclaration: Consultation du détail de la situation de votre entreprise vis-à-vis de la CNSS: Cette délégation peut porter sur un ou plusieurs e-services du portail préparation de la télé-déclaration, sa validation, son suivi et télépaiement des cotisations,….

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Le e-service télé-paiement vous permet de régler vos cotisations par autorisation de prélèvement en ligne. Comment déléguer les e-services?

Ce document doit être signé par vos soins et cosigné par le compte groupe. La Caisse Nationale de Sécurité Sociale. Si vous avez effectué telepaieent télé-déclaration erronée erreur de situation par exemple ou bien un paiement mal positionné par exemple 2 paiement pour une même périodevous avez la possibilité de demander en ligne le redressement des ces situations.

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Adhésion au e-service Télépaiement: Dorénavant vous avez la possibilité de demander leur immatriculation en ligne depuis votre espace privé Damancom. Fiche médicale confidentielle Feuille de soins Demande de prise en charge Conventions Internationales de sécurité sociale – Soins de santé Teelepaiement de détachement.

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Téléchargement | La Caisse Nationale de Sécurité Sociale

Changement de mode de télé-déclaration et télépaiement: Dorénavant, vous avez la possibilité de le faire en ligne directement depuis votre espace privé Damancom.

Les formullaire liées à tout retard de paiement seront générées automatiquement.

Attestation de détachement Certificat concernant la prolongation de la période de détachement Demande de pension d’invalidité et de vieillesse Exercice du droit d’option. Formulaire de recherche Damanom this site. Instructions pour une demande de prestations: La CNSS a lancé également en janvier le deuxième e-service concernant le télépaiement permettant aux entreprises adhérentes de pouvoir effectuer le paiement de dzmancom cotisations sociales également via internet.

Il suffit de saisir les informations demandées et un numéro provisoire vous est délivré. Instruction d’une demande de pension vieillesse, invalidité, survivant Instruction d’une demande de majoration pour enfant ou de pension d’orphelin.